Echapper aux frais de douanes et à la TVA ?

[Mihmoh]

J'avais compris...
mais je ne vois pas pourquoi il faudrait payer une TVA pour un produit déjà usé.
Encore moins les frais de dossiers...
Par contre payer la TVA pour du neuf c'est normal, quoique si je passe au travers, j'en suis bien content. Mais ces frais de dossiers...

[silvin59]

Les frais de dossiers ne sont pas dûs à la douane, mais simplements les expressistes comme UPS, DHL, TNT par exemple, qui perçoivent les taxes pour le compte de la douane, se rémunèrent ainsi sur le temps passé sur ce colis et c'est d'abord pour eux une méthode pour améliorer leur rentabilité.
Ils mettent ces frais sur le compte de la douane, car c'est une excuse commode pour se défausser.

[AudioGarden]

Personnellement, les frais de douanes, moins je les vois, mieux je me porte, avoir payer 120€ de TVA ça fait bobo :s

Plus sérieusement, je n'incite pas à passer entre les mailles du filet, mais si des alternatives existent pour payer moins pour le même service, je ne peux que me rabattre vers eux, surtout si ce n'est pas illégal

[davidsylvian38]

Payer une taxe si j achete un produit dispo en France sur un reseau officiel, je n y trouve rien a redire !
Par contre dans le cas d un produit exclusif uniquement disponible dans cette contree, la j avoue ca passe pas !

[AudioGarden]

Payer une taxe si j achete un produit dispo en France sur un reseau officiel, je n y trouve rien a redire !
Par contre dans le cas d un produit exclusif uniquement disponible dans cette contree, la j avoue ca passe pas !

Exactement!

[Mihmoh]

Le truc qui me chiffone, c'est que l'on ne devrait payer les taxes que pour les produits qui ont été dédouanés.
Ce n'est pas le cas:
Commander un produit aux Etats-Unis, plein pot, avec VAT (TVA), et payer encore une fois pour la France.
Si les produits nous étaient vendus détaxés, je n'y trouverai rien d'anormal, quoique pour des produits d'occaz...

D'ailleurs, ça vaudrait le coup d'essayer de ne pas payer la TVA pour des produits vendus en ligne, hors UE.
Je sais qu'à la douane physique, on peut exiger le remboursement de la TVA, ainsi que dans certaines boutiques sur présentation du passeport.

Pourquoi pas en ligne

[davidsylvian38]

Tout simplement parce que tu n es pas physiquement present lors du controle et que tu subit le systematique des douanes ! Je fais le pari que si tu passais avec le produit dans ton sac aux douanes de l aeroport on n y preterait meme pas attention !

[Mihmoh]

Y a quand même un truc qui m'échappe.
Chronopost et autre contrôle systématiquement tout les colis?
D'un autre côté y'à de l'argent à se faire.

De toute façon, vu qu'il n'y connaissent rien, on peut faire justifier du paiement de la TVA pour un produit, en produisant une ancienne facture pour un produit similaire.

EDIT: Je sais, c'est pas bien, mais c'est pour illustrer l'absurdité de la situation

[davidsylvian38]

La seule solution epouser une belle jeune fille americaine !
En plus tu auras la green card

[Mihmoh]

Trop tard...
J'aurais du y penser plus tôt
ouf ma compagne ne traine pas ici

[davidsylvian38]

La polygamie si on me paye le voyage pourquoi pas

[Mihmoh]

En tout cas c'est sûr c'est pas momo !!

[silvin59]

Il est tout à fait légitime d'acheter un produit en hors taxes dans des contrées exotiques (Chine par exemple) si le ressortissant est européen, puisque les taxes sont supportées par le consommateur final in fine, et payées dans le pays d'accueil.

[silvin59]

A titre personnel, je préfère acheter au sein de l'UE (Union européenne) des produits exotiques, comme cela je suis en règle et si l'importateur du produit (Chine-UE) doit régler des taxes, je suis tranquille, puisque au sein de l'UE, les taxes sont perçus dans le pays d'achat.

[Mihmoh]

Tout à fait d'accord avec toi, mais malheureusement certains produits ne sont pas disponibles au sein de l'UE, ou alors vendus vendus à des prix inouïs.

Infos

Achat à l'étranger hors de l'UE - Pays tiers :
Les achats extracommunataires sont soumis à des droits de douane et au paiement de la TVA française. Les colis internationaux doivent transiter avec un formulaire de déclaration de marchandise. Il s'agit des étiquettes CN22 et CN23 à renseigner par l'expéditeur. Les sociétés de transport international et les services postaux ont obligation de présenter aux douanes les colis qu'ils transportent. Les frais et taxes (droit d'entrée dans l'UE et TVA) vous seront présentés à la livraison du colis ou par courrier dans le mois suivant la réception.

Le particulier qui achète dans ces conditions paye souvent deux fois la TVA. Dans certains pays, il est cependant possible d'acheter hors taxe ou d'obtenir le remboursement de la TVA une fois la marchandise sortie du pays du vendeur. Cette option est souvent laissée à la discrétion du commerçant.

Les franchises :

Une franchise de droit de douane est appliquée pour les montants ne dépassant pas 22 euros, frais de transport compris (sauf alcools, parfums, tabacs et produits soumis à des droits d'assise). Théoriquement cette franchise ne s'applique pas à la vente par correspondance et la TVA est due dans tous les cas.

Des envois occasionnel entre particuliers (cas des enchères Ebay) peuvent transiter en franchise de droits et de taxes dès lors que la valeur globale du colis n'excède pas 45 euros. Ni taxe, ni TVA ne sera alors appliquée.

Méfiez vous des marchands qui vous promettent d'échapper au dédouanement. Gifts (cadeaux), retour de garantie, prix minoré et autres astuces sont bien connus des services de douane et vous exposent à des pénalités. Si les colis circulant avec les sociétés privées sont systématiquement ouverts et contrôlés et parfois taxés de façon abusive, l'utilisation des postes aériennes (comme USPS) pose moins de problèmes.

C'est tout le problème des achats en ligne, il faudrait demander à ne pas payer la taxe... ça peut se tenter.